Mehrfach geschlitzter Scharnierstift

Brevet européen · EP2048093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2048093
Numéro de demande
EP08017620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2008
Publié
15 avr. 2009
Délivré
3 avr. 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/08 (2006.01)
B65G 17/40 (2006.01)
B65G 17/30 (2006.01)
Priorité
DK 200701449 08.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

Ammeraal Beltech Modular A/S

Hjulmagervej 21, 7100 Vejle, DK

Inventeur

Andersen, Kenneth Westergaard

7100 Vejle, DK

Broe, Peter

8723 Løsning, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.