Eigenmediumgesteuertes Absperrventil

Brevet européen · EP2048419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2048419
Numéro de demande
EP08166277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2008
Publié
15 avr. 2009
Délivré
5 mars 2014
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/126 (2006.01)
F16K 31/40 (2006.01)
F17D 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102007048365 09.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  3. 5 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 05.07.2014

  4. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

smartGAS Mikrosensorik GmbH

Kreuzenstr. 98, 74076 Heilbronn, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Berger, Wolfgang

32257 Bünde, DE

Stein, Christian

58809 Neuenrade, DE

Wiegleb, Gerhard

58849 Herscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.