Klemme

Brevet européen · EP2048424 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2048424
Numéro de demande
EP08015403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2008
Publié
15 avr. 2009
Délivré
21 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
31 août 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16L 23/036 (2006.01)
F16L 23/10 (2006.01)
Priorité
GB 0719972 12.10.2007
GB 0806433 09.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Titulaire

Bio Pure Technology Limited

7 Falcon Court, Parkland Business Park Denmead Hampshire PO7 6BZ, GB

Inventeur

Maunder, Roy, Peter

Lovedean Hampshire PO8 9SS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.