KUPPLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2049193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2049193
- Numéro de demande
- EP07788389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2007
- Publié
- 22 avr. 2009
- Délivré
- 14 juil. 2010
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 39/10 (2006.01)A61M 39/18 (2006.01)A61M 39/20 (2006.01)A61M 1/28 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20060444 11.08.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/058364 13.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/017727 14.02.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 8 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.10.2010
- 14 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
Parties
Inventeur
ARDUINI, Arduino
66020 San Giovanni Teatino, IT
CERASOLI, Paolo
66020 San Giovanni Teatino, IT
ARRIZZA, Fabio
66020 San Giovanni Teatino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.