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Brevet européen · EP2049637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2049637
- Numéro de demande
- EP07789122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2007
- Publié
- 22 avr. 2009
- Délivré
- 30 mai 2012
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0615580 05.08.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/002986 03.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/023142 28.02.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 21 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 21.07.2012
- 30 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
PERRING, Keith, Douglas
Ashford, Kent TN24 8HS, GB
EVANS, Michael, Gordon
Canterbury, Kent CT2 7AN, GB
PROVAN, Alan, Forbes
Ashford, Kent TN23 3GR, GB
BRADSHAW, David, Jonathan
Ashford, Kent TN24 9RP, GB
BEHAN, John, Martin
Ashford, Kent TN25 4JB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.