Poudrier et procédé de traitement cosmétique
Brevet européen · EP2050353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2050353
- Numéro de demande
- EP08290981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2008
- Publié
- 22 avr. 2009
- Délivré
- 22 déc. 2010
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 33/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0707311 18.10.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 22 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Herr-Scanlon, Christine Margaret
Lancaster, PA 17603, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.