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Brevet européen · EP2051663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2051663
Numéro de demande
EP07837090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2007
Publié
29 avr. 2009
Délivré
18 nov. 2009
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 838776 P 18.08.2006
Demande PCT
PCT/US2007/018410 20.08.2007
Publication PCT
WO2008/021557 21.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 18 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

Parties

Inventeur

HARTLEY, David, Ernest

Subiaco, Western Australia, 6008, AU

CHUTER, Timothy, A.

San Francisco, CA 94114, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.