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Brevet européen · EP2052114 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2052114
- Numéro de demande
- EP07786335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2007
- Publié
- 29 avr. 2009
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01H 10/00 (2006.01)E01C 19/20 (2006.01)A01C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 06016015 01.08.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/006611 25.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/014913 07.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 19 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.01.2017
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
WURZ, Dieter
76530 Baden-Baden, DE
ROSENSTIHL, Paul
78199 Bräunlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.