Rauchmelder mit Teilchenunterdrückung

Brevet européen · EP2053574 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2053574
Numéro de demande
EP07020903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2007
Publié
29 avr. 2009
Délivré
12 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G08B 17/107 (2006.01)
G01N 21/53 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 21 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 13 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 13.01.2015

  6. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Inventeur

Scheidthauer, Uwe

79282 Ballrechten-Dottingen, DE

Laufersweiler, Robert

79189 Bad Krozingen, DE

Schürch, Martin

3604 Thun

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.