PLANIERGERÄT

Brevet européen · EP2054554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2054554
Numéro de demande
EP07856261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2007
Publié
6 mai 2009
Délivré
6 janv. 2010
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/76 (2006.01)
Priorité
DE 102006059267 15.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/010232 24.11.2007
Publication PCT
WO2008/071304 19.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 13 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 13.04.2010

  3. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Titulaire

Heitzler, Karl

79224 Umkirch, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Heitzler, Karl

79224 Umkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.