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Brevet européen · EP2055413 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2055413
Numéro de demande
EP08167414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2008
Publié
6 mai 2009
Délivré
13 avr. 2011
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B23B 3/16 (2006.01)
B23Q 3/157 (2006.01)
B23Q 39/02 (2006.01)
Priorité
JP 2007287058 05.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 16 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  6. 13 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

Parties

Titulaire

Star Micronics Co., Ltd

Star Micronics CO., LTD.

20-10 Nakayoshida Suruga-ku, Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Kawasumi, Masahiro

Shizuoka, JP

Ozawa, Satoru

Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.