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Brevet européen · EP2059223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2059223
Numéro de demande
EP07802130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2007
Publié
20 mai 2009
Délivré
24 oct. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/31 (2006.01)
A61K 8/34 (2006.01)
A61K 8/36 (2006.01)
A61K 8/37 (2006.01)
A61K 8/49 (2006.01)
A61K 8/67 (2006.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
Priorité
EP 06018843 08.09.2006
EP 06026413 20.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/007720 05.09.2007
Publication PCT
WO2008/028632 13.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

GORALCZYK, Regina

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

KLOCK, Jochen

79104 Freiburg, DE

SCHWEIKERT, Loni

CH-4315 Zuzgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.