VERRIEGELUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2059400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2059400
- Numéro de demande
- EP07803727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2007
- Publié
- 20 mai 2009
- Délivré
- 10 nov. 2010
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60D 1/00 (2006.01)B62D 53/02 (2006.01)A01G 23/00 (2006.01)
- Priorité
- FI 20065536 30.08.2006
- Demande PCT
- PCT/FI2007/050464 30.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/025883 06.03.2008
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 10 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2010
Parties
Inventeur
HUKKANEN, Pentti
74700 Kiuruvesi, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.