REGISTEREINZUGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2059468 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2059468
- Numéro de demande
- EP07800624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2007
- Publié
- 20 mai 2009
- Délivré
- 2 nov. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B65H 9/10 (2006.01)B65H 5/08 (2006.01)B65H 11/00 (2006.01)B65H 29/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 14092006 03.09.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000430 30.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/028309 13.03.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 23 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 2 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.