Frakturschiene

Brevet européen · EP2060244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2060244
Numéro de demande
EP08009539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2006
Publié
20 mai 2009
Délivré
7 déc. 2011
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
US 261725 27.10.2005
Divisionnaire de
EP06817380
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Titulaire

DJO, LLC

1430 Decision Street, Vista, CA 92081, US

Inventeur

Hargrave, David C.

Madison New Jersey 07940-2651, US

Prais, Eugene

West Milford NJ 07480, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.