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Brevet européen · EP2060376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2060376
Numéro de demande
EP07807428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2007
Publié
20 mai 2009
Délivré
6 mai 2015
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 33/44 (2006.01)
A61M 39/00 (2006.01)
B29C 33/04 (2006.01)
B29C 33/76 (2006.01)
//B29C 45/73 (2006.01)
//A61M 5/28 (2006.01)
Priorité
JP 2006246192 11.09.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/068024 11.09.2007
Publication PCT
WO2008/032853 20.03.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 20 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  3. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Titulaire

Daikyo Seiko, Ltd.

Daikyo Seiko, LTD.

38-2, Sumida 3-chome Sumida-ku, Tokyo 131-0031, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TOGASHI, Hiroshi

Tokyo 131-0031, JP

SUDO, Morihiro

Tokyo 131-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.