SCHLAUCHVERBINDER
Brevet européen · EP2061985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2061985
- Numéro de demande
- EP07823946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2007
- Publié
- 27 mai 2009
- Délivré
- 21 déc. 2011
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 33/207 (2006.01)F16L 33/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 0619884 07.10.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/003685 28.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/040941 10.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
- 6 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.01.2012
- 21 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
Parties
Inventeur
SETON-ANDERSON, Roderick
Bradford, BD12 0EJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.