Crémone ou crémone-serrure

Brevet européen · EP2063053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2063053
Numéro de demande
EP08305817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2008
Publié
27 mai 2009
Délivré
10 avr. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 17/20 (2006.01)
E05C 9/00 (2006.01)
E05B 9/08 (2006.01)
Priorité
FR 0759239 22.11.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

Ferco

FERCO

2, rue du Vieux Moulin, 57445 Reding, FR

Inventeur

Mager, Pascal

F-57635, Herange, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.