Feuerungsanlage mit Wärmetauscher

Brevet européen · EP2063207 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2063207
Numéro de demande
EP08013299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2008
Publié
27 mai 2009
Délivré
19 févr. 2014
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2028
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F28D 7/10 (2006.01)
F28F 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 102007048441 10.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 16 févr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 16.02.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 10 janv. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bomat Heiztechnik GmbH, Zum Degenhardt 49, 88662 Überlingen, Allemagne → Bomat Energiesysteme GmbH, Zum Degenhardt 49, 88662 Überlingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 10.01.2025

  5. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  6. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  7. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  8. 26 mars 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen → Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.03.2019

3 entrées antérieures
  1. 7 oct. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich → Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen

    Publié dans Swissreg le 07.10.2016

  2. 28 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.06.2014

  3. 19 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

Parties

Titulaire

Bomat Energiesysteme GmbH

Zum Degenhardt 49, 88662 Überlingen, DE

Inventeur

Bommer, Rolf

88662 Überlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.