TANK
Brevet européen · EP2063972 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2063972
- Numéro de demande
- EP07818017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2007
- Publié
- 3 juin 2009
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47J 31/60 (2006.01)C02F 1/00 (2006.01)C02F 1/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006037636 10.08.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/007087 10.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/017492 14.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.