PROCEDE D'OPTIMISATION DES PERFORMANCES D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE D'UN VEHICULE, TEL QU'UN VEHICULE AUTOMOBILE

Brevet européen · EP2066894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2066894
Numéro de demande
EP07848354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2007
Publié
10 juin 2009
Délivré
18 mai 2011
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 41/02 (2006.01)
F02N 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 0653995 28.09.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/051983 20.09.2007
Publication PCT
WO2008/037913 03.04.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Titulaire

Peugeot Citroën Automobiles Société Anonyme

78140 Velizy Villacoublay, FR

Inventeur

GARNIER, François

F-92370 Chaville, FR

MIQUEL, François

CH-8006 Zurich

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