VERSTOPFUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2068721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2068721
Numéro de demande
EP07837338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2007
Publié
17 juin 2009
Délivré
29 juin 2011
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
US 509135 24.08.2006
Demande PCT
PCT/US2007/018781 24.08.2007
Publication PCT
WO2008/024491 28.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 29 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

Parties

Inventeur

EIDENSCHINK, Tracee, E.J.

Wayzata, MN 55391, US

JAGGER, Karl, A.

Deephaven, MN 55331, US

TOMASCHKO, Daniel

Savage, MN 55378, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.