ENDOPROTHESEN
Brevet européen · EP2068962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2068962
- Numéro de demande
- EP07842441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2007
- Publié
- 17 juin 2009
- Délivré
- 30 janv. 2013
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 31/02 (2006.01)A61L 31/10 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)A61F 2/90 (2013.01)
- Priorité
- US 845341 P 18.09.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/078411 13.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/036548 27.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 30 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2013
Parties
Inventeur
STINSON, Jonathan S.
Plymouth, Minnesota 55447, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.