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Brevet européen · EP2070176 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2070176
- Numéro de demande
- EP07839212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2007
- Publié
- 17 juin 2009
- Délivré
- 28 mars 2012
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/04 (2006.01)H01M 10/44 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 543555 05.10.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/021268 03.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/045263 17.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 28 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2012
Parties
Inventeur
HOFFMAN, Peter F.
Avon, OH 44011, US
DEVEREAUX, Rachel P.
Ballwin, MO 63385, US
BRANDON, Michael J. II
North Ridgeville, OH 44039, US
CHAPMAN, Richard H.
Camillus, NM 13031, US
FERGUSON, Mark A.
Memphis, NY 13112, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.