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Brevet européen · EP2070452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2070452
Numéro de demande
EP08165840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2008
Publié
17 juin 2009
Délivré
3 mars 2010
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
IT BS20070194 11.12.2007
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 4 mai 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.05.2010

  3. 3 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

Parties

Inventeur

Capitani, Emilio

22070 Albiolo, Como, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.