Weiche für Förderer

Brevet européen · EP2070847 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2070847
Numéro de demande
EP07123171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2007
Publié
17 juin 2009
Délivré
27 juil. 2011
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65G 47/76 (2006.01)
B65G 47/82 (2006.01)
B65G 47/84 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 10 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

  6. 27 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Senn, Jean-Philippe

2525 Le Landeron

Durand, Friedrich

4500 Solothurn

Bär, Manfred

78147 Vöhrenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.