Stromsensor mit laminiertem Magnetkern

Brevet européen · EP2073025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2073025
Numéro de demande
EP07024511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2007
Publié
24 juin 2009
Délivré
3 nov. 2010
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
H01F 27/26 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Inventeur

Labbe, Arnaud

74160 St. Julien En Genevois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.