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Brevet européen · EP2073659 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2073659
- Numéro de demande
- EP07873342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2007
- Publié
- 1 juil. 2009
- Délivré
- 19 juin 2013
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 18/00 (2006.01)B29C 44/12 (2006.01)B60N 2/70 (2006.01)B29C 33/16 (2006.01)B60N 2/72 (2006.01)
- Priorité
- US 829761 P 17.10.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/004528 11.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/117120 02.10.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 19 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
Parties
Inventeur
JANZEN, Daniel, Lee
Brampton, Ontario L6X 4J7, CA
LINE, Kevin, Keith
Port Severn, Ontario L0K 1S0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.