ELASTISCHE SCHIENENTRÄGERBLOCKANORDNUNG
Brevet européen · EP2074261 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2074261
- Numéro de demande
- EP07818712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2007
- Publié
- 1 juil. 2009
- Délivré
- 15 déc. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E01B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 06076832 03.10.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/008634 02.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/040549 10.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 avr. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Postfach 505, 9004 St. Gallen → Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Feldgüetliweg 130, 8706 Meilen
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 3 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Postfach 505, 9004 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 03.05.2011
- 15 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
Parties
Inventeur
2023 EL Haarlem, NL
2151 AC Nieuw-Vennep, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.