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Brevet européen · EP2075158 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2075158
- Numéro de demande
- EP07744653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2007
- Publié
- 1 juil. 2009
- Délivré
- 13 juin 2012
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 1/12 (2006.01)B60Q 1/32 (2006.01)B60Q 1/00 (2006.01)B60R 1/06 (2006.01)B60Q 1/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006280301 13.10.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/061268 04.06.2007
- Publication PCT
- WO2008/044362 17.04.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 13 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
Parties
Inventeur
SATO, Yasuhiro
Fujieda-shi Shizuoka 426-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.