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Brevet européen · EP2076495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2076495
- Numéro de demande
- EP07803542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2007
- Publié
- 8 juil. 2009
- Délivré
- 18 août 2010
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 215/38 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)A61K 31/4725 (2006.01)
- Priorité
- EP 06121449 28.09.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/059840 18.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/037626 03.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
- 18 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
Parties
Inventeur
KOLCZEWSKI, Sabine
79540 Loerrach, DE
RIEMER, Claus
79102 Freiburg, DE
STEWARD, Lucinda
CH-4052 Basel
WICHMANN, Juergen
79585 Steinen, DE
WOLTERING, Thomas
79104 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.