Plastiknetztasche

Brevet européen · EP2078682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2078682
Numéro de demande
EP08380250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2008
Publié
15 juil. 2009
Délivré
16 févr. 2011
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 30/06 (2006.01)
B65D 33/10 (2006.01)
Priorité
ES 200800049 P 10.01.2008
ES 200802342 P 05.08.2008
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 16 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2011

Parties

Titulaire

Talleres Daumar S.A.

TALLERES DAUMAR S.A.

Guifré 794-796, 08918 Badalona (Barcelona), ES

Inventeur

Dauder Ferrer, Agustín

08918 Badalona (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.