ÉCRAN DE PROTECTION CONTRE LES INSECTES

Brevet européen · EP2079341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2079341
Numéro de demande
EP07866506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2007
Publié
22 juil. 2009
Délivré
16 janv. 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45F 3/52 (2006.01)
E06B 9/52 (2006.01)
D04B 21/10 (2006.01)
Priorité
FR 0654680 31.10.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/052263 29.10.2007
Publication PCT
WO2008/053116 08.05.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Titulaire

MDB Texinov SA

56 Route de Ferrossière, 38110 Saint Didier De La Tour, FR

Institut National de la Recherche Agronomique

Institut National De La Recherche Agronomique

147, rue de l'Université, 75007 Paris, FR

L'Universite De Franche Comte

1 rue Claude Goudimel, 25030 Besancon, FR

Inventeur

DUCOL, Jean-Paul

69007 Lyon, FR

TANKERE, Jacques

01800 Meximieux, FR

BOULARD, Thierry

06520 Grasse Magagnosc, FR

FARGUES, Jacques

34090 Montpellier, FR

ROY, Jean-Claude

90300 Sermamagny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.