NEUES 2,9-DICHLORCHINACRIDON IN PLÄTTCHENFORM

Brevet européen · EP2079807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2079807
Numéro de demande
EP07822011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2007
Publié
22 juil. 2009
Délivré
6 oct. 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 67/02 (2006.01)
C09B 67/10 (2006.01)
C09B 67/52 (2006.01)
Priorité
EP 06123789 09.11.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/061657 30.10.2007
Publication PCT
WO2008/055807 15.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

MAURER, Marc

68128 Village-Neuf, FR

RAETZO, Niklaus

4153 Reinach

BALLIELLO, Paolo

55044 Marina Di Pietrasanta (LU), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.