HÖRGERÄT

Brevet européen · EP2082613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2082613
Numéro de demande
EP07821133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2007
Publié
29 juil. 2009
Délivré
14 août 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
CH 16212006 11.10.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/060765 10.10.2007
Publication PCT
WO2008/015295 07.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.