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Brevet européen · EP2082660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2082660
Numéro de demande
EP09151269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2009
Publié
29 juil. 2009
Délivré
13 oct. 2010
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 7/08 (2006.01)
Priorité
GB 0801344 25.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 13 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

Parties

Titulaire

C. & J. Clark International Limited

C & J CLARK INTERNATIONAL LIMITED

40 High Street, Street, Somerset BA16 OYA, GB

Inventeur

Towns, Chris

Taunton, Somerset TA3 7SA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.