Deckenvorrichtung
Brevet européen · EP2082662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2082662
- Numéro de demande
- EP09075159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2006
- Publié
- 29 juil. 2009
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45B 11/00 (2006.01)A45B 25/22 (2006.01)//A45B 25/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 1029225 09.06.2005
- Divisionnaire de
- EP06757790
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Titulaire
Senz Technologies B.V.
Mijnbouwstraat 120, 2628 RX Delft, NL
Hoogendoorn, Gerrit
2628 RX Delft, NL
Inventeur
Hoogendoorn, Gerrit
2628 RX Delft, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.