HÄRTBARE POLYORGANOSILOXANZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2083049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2083049
- Numéro de demande
- EP07830138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2007
- Publié
- 29 juil. 2009
- Délivré
- 11 sept. 2013
- Radié
- 11 sept. 2013
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08L 83/04 (2006.01)C08L 83/07 (2006.01)C08L 83/05 (2006.01)G02B 1/04 (2006.01)H01L 33/00 (2010.01)C08L 83/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006284830 19.10.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/070404 19.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/047892 24.04.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 11 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
Parties
Inventeur
TAKANASHI, Masanori
Tokyo 107-6112, JP
KOBAYASHI, Hideki
Tokyo 107-6112, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.