Stromsensor
Brevet européen · EP2083277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2083277
- Numéro de demande
- EP08001417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2008
- Publié
- 29 juil. 2009
- Délivré
- 5 janv. 2011
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 20 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- LIAISONS ELECTRONIQUES-MECANIQUES, LEM S.A., 8, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → LEM INTERNATIONAL SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 20.12.2019
- 2 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillère 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 5 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2011
Parties
Inventeur
Teppan, Wolfram
74160 Collonges sous Salève, FR
Schläfli, Dominik
1260 Nyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.