MERHLAGIGE BESCHICHTUNG ENTHALTEND NITRIDE

Brevet européen · EP2084307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084307
Numéro de demande
EP07839167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
3 août 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 28/00 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
C23C 14/00 (2006.01)
C23C 14/32 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
Priorité
US 848367 P 02.10.2006
US 900683 13.09.2007
Demande PCT
PCT/US2007/021190 02.10.2007
Publication PCT
WO2008/042391 10.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Inventeur

FEUERSTEIN, Albert

Carmel, IN 46032, US

ALBERT, Thomas

Indianapolis, IN 46224, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.