Farbstoffsensibilisierte Solarzelle

Brevet européen · EP2085985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2085985
Numéro de demande
EP09159845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2004
Publié
5 août 2009
Délivré
30 nov. 2011
Radié
29 avr. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01G 9/20 (2006.01)
Priorité
EP 03405306 30.04.2003
Divisionnaire de
EP04730173
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.04.2024

  2. 20 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 12 sept. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.09.2020

  5. 19 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 19.01.2012

  6. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.