Abgeschirmtes USB-Steckersystem
Brevet européen · EP2086057 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2086057
- Numéro de demande
- EP09004269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2007
- Publié
- 5 août 2009
- Délivré
- 22 févr. 2012
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 31/06 (2006.01)B60R 11/02 (2006.01)H01R 13/658 (2011.01)H01R 9/03 (2006.01)H01R 13/646 (2011.01)H01R 24/40 (2011.01)
- Divisionnaire de
- EP07022046
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 22 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Decrock, Lieven
8800 Roeselare, BE
Broeksteeg, Jan
5346 WJ Oss, NL
Jäger, Peter
4271 BP Dussen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.