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Brevet européen · EP2086341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2086341
Numéro de demande
EP07821936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
28 nov. 2012
Radié
23 sept. 2020
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23F 5/40 (2006.01)
A23C 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 06123303 01.11.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/061576 29.10.2007
Publication PCT
WO2008/052952 08.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 2 juil. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  3. 12 juin 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

  4. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

WYSS, Christophe Alexander

Petaling Jaya, 47800, MY

GUMY, Jean-Claude

CH-1433 Suchy

WARNERY, Philippe, François

CH-1400 Yverdon-les-bains

BOURGEOIS, Thierry

CH-1350 Orbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.