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Brevet européen · EP2086652 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2086652
Numéro de demande
EP07819241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
14 mars 2012
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006050703 24.10.2006
DE 102007003339 17.01.2007
DE 102007017888 13.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/009180 23.10.2007
Publication PCT
WO2008/049576 02.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 14 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2012

Parties

Titulaire

SAM Sport and Marketing AG

Sam Sport And Marketing AG

Luggenackerstrasse 6, 8596 Scherzingen

Inventeur

KRENN, Thomas

2380 Perchtoldsdorf, AT

JANISCH, Andreas

2512 Oeynhausen, AT

KITTAG, Roland

3021 Pressbaum, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.