PIGMENTDISPERSION

Brevet européen · EP2087045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2087045
Numéro de demande
EP07835333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
11 déc. 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09C 1/30 (2006.01)
C09D 7/12 (2006.01)
C09D 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 06123767 09.11.2006
Demande PCT
PCT/SE2007/050748 17.10.2007
Publication PCT
WO2008/057029 15.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

Akzo Nobel N.V.

Velperweg 76, 6824 BM Arnhem, NL

Inventeur

GREENWOOD, Peter

413 18 Göteborg, SE

LAGNEMO, Hans

417 28 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.