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Brevet européen · EP2087254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2087254
Numéro de demande
EP07801670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
6 mars 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 7/09 (2006.01)
F16F 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 102006050993 26.10.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/007208 16.08.2007
Publication PCT
WO2008/049477 02.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

Karl Simon GmbH & Co. KG

KARL SIMON GmbH & Co. KG

Sulgener Strasse 21/23, 78733 Aichhalden, DE

Inventeur

BANTLE, Ulrich

72186 Empfingen, DE

ESCHLE, Jürgen

78733 Aichhalden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.