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Brevet européen · EP2087566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2087566
Numéro de demande
EP07839690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
21 août 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/00 (2006.01)
H01R 25/14 (2006.01)
Priorité
US 581822 17.10.2006
Demande PCT
PCT/US2007/022283 17.10.2007
Publication PCT
WO2008/048678 24.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Inventeur

PATTERSON, Brian T.

Lewisberry, PA 17339, US

MANNING, Randy Marshall

Lemoyne, PA 17043, US

MYERS, Jere W.

Washington Boro, PA 17582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.