Aerosolbehälter
Brevet européen · EP2088093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2088093
- Numéro de demande
- EP09161090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2000
- Publié
- 12 août 2009
- Délivré
- 18 août 2010
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000156255 26.05.2000
- Divisionnaire de
- EP00951863
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 18 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Mekata, Satoshi
Ibaraki-shi Osaka 567-0891, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.