Aerosolbehälter

Brevet européen · EP2088093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2088093
Numéro de demande
EP09161090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2000
Publié
12 août 2009
Délivré
18 août 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/54 (2006.01)
Priorité
JP 2000156255 26.05.2000
Divisionnaire de
EP00951863
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 18 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

Parties

Inventeur

Mekata, Satoshi

Ibaraki-shi Osaka 567-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.