Brandschutzriegelelement
Brevet européen · EP2088253 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2088253
- Numéro de demande
- EP09001725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2009
- Publié
- 12 août 2009
- Délivré
- 16 déc. 2015
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/76 (2006.01)E04B 1/94 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008001750 U 07.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen → Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2019
- 7 oct. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich → Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen
Publié dans Swissreg le 07.10.2016
- 23 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.01.2016
- 16 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
Parties
Inventeur
Bommer, Hans
88662 Überlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.