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Brevet européen · EP2089234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2089234
- Numéro de demande
- EP07864674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2007
- Publié
- 19 août 2009
- Délivré
- 17 déc. 2014
- Radié
- 20 juil. 2022
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B41J 2/205 (2006.01)
- Priorité
- US 562655 22.11.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/085279 20.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/064248 29.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
- 17 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
Parties
Inventeur
UPTERGROVE, Ronald L.
Northville, MI 48168, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.