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Brevet européen · EP2089234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2089234
Numéro de demande
EP07864674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2007
Publié
19 août 2009
Délivré
17 déc. 2014
Radié
20 juil. 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B41J 2/205 (2006.01)
Priorité
US 562655 22.11.2006
Demande PCT
PCT/US2007/085279 20.11.2007
Publication PCT
WO2008/064248 29.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  2. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 7 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

  5. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Inventeur

UPTERGROVE, Ronald L.

Northville, MI 48168, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.